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Marques déposées par SNC CADTODO
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ROCKS MOUNTAINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROCKS MOUNTAINS
SNC CAD, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
96609084
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque ROCKS MOUNTAINS

Déposée le 1 février 1996 par SNC CADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCKS MOUNTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est SNC CADTODO domicilié(e) La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD domicilié(e) Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque ROCKS MOUNTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROCKS MOUNTAINS arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

SNC CAD a également déposé les autres marques suivantes : ninety eight , seabord 98 , fpc 98 , MXK , B.D.K , LIGNE A SUIVRE , MEME PAS PEUR , CALYDON , npo 98 , WHITE SIDE


SNC CAD, Société en Nom Collectif - La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


SNC CAD - Zone d'Activité de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303088 - Publication au BOPI 2005-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604530 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

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